Bonsoir et bonne année 2010 à tous ceux qui oeuvre pour répondre à toutes les questions.Quel est la réglementation concernant le transport de chevaux de sport avec un semi remorque sur de longue distance pour le chauffeur.Je veus dire surtout sur l'emplois du tachygraphe y à t il des dérogations pour ce type de transport.Merci pour la réponse.

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Bonsoir, ne connaissant pas le tonnage du véhicule que tu conduis, voici un début de réponse.

Tout véhicule de plus de 7.5 tonnes est soumis à l'utilisation du tachygraphe. (C'est plus que probablement le cas de ton semi-remorque)

Entre 3.5 tonnes et 7.5 tonnes tu n'est pas soumis à l'utilisation du tachygraphe pour autant que le transport ne soit pas destiné à des fins commerciales.


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Je suppose que ton semi pese plus de 7.5 tonnes, et dans ce cas je pense que tu es soumi au reglement CE561 sauf si le camion, les chevaux et toi font partie d'une meme entreprise et dans ce cas tu es en transport pour compte propre.

Ceci dit si les déplacements sont vraiment en longues distances plusieurs jours " non stop " je pense que le proprio de chevaux devrai s' arranger avec des arra sur ta route pour décharger les chevaux pour la nuit comme cela ils peuvent se dégourdir les jambes (surtout si c'est des chevaux de concours), cela se fait parfois dans le transport de bétail en longue distance

Dans le cadre du sujet, Hotrod a probablement mal interprété certaines dérogations :

Ne sont pas soumis au CE 561/06

- en vertu de son article 3.h) les véhicules ou ensemble de véhicules d'une masse maximale autorisée ne dépassant pas 7,5 tonnes utilisés pour le transport de marchandises à des fins non commerciales

- en vertu de son article 13, chaque état membre peut accorder des dérogations aux articles 5 à 9 (...)
-> en ce qui concerne la Belgique la Belgique en vertu de l'art 6 de l'AR 09.04.2007 :
d) véhicules ou combinaisons de véhicules d'une masse maximale admissible n'excédant pas 7,5 tonnes utilisés
- (...)
- pour le transport de matériel, d'équipement ou de machines destinés au conducteur dans l'exercice de ses fonctions.
Ces véhicules ne doivent être utilisés que dnas un rayon de 50 km autour du lieu d'établissement de l'entreprise et à condition que la conduite du véhicule ne constitue pas l'activité principale du conducteur.