Contrôles routiers

Christophe Lacroix · Site Admin Inscrit le: 31 Jan 2006 Messages: 2223 Localisation: Belgique

Si vous êtes chauffeur routier vous serez probablement très intéressés par une synthèse réalisée par pmoioui, formateur français.

Vous pouvez la télécharger ici:

Seulement les utilisateurs registred peuvent voir des liens sur ce forum.
Registred ou Login sur le forum.

La page d'accueil de son site se trouve ici:

Seulement les utilisateurs registred peuvent voir des liens sur ce forum.
Registred ou Login sur le forum.

Les spécificités françaises y sont bien précisées, de manière à éviter toute confusion.

Bonne lecture et merci à lui.

PS: Si vous avez des questions sur ces matières je vous invite à créer de nouveaux sujets.

_________________
Christophe Lacroix, Inspecteur Principal de Police

harley · Posté le: 23 Nov 2007 à 19:51 Sujet du message:

Je tiens à préciser qu'il y a une réglementation européenne pour les routiers inter et qu'il n'y a pas de différence avec la france.

Christophe Lacroix · Posté le: 23 Nov 2007 à 20:47 Sujet du message:

Oui effectivement en inter ce sont les règlements européens qui jouent.
pmoioui a noté spécifiquement dans sa synthèse les règles qui concernent les transporteurs français.

_________________
Christophe Lacroix, Inspecteur Principal de Police

harley · Posté le: 23 Nov 2007 à 21:14 Sujet du message:

Merci monsieur de confirmer Very Happy

ombrageux

Tiens une question en passant, l'édition du ticket de ces appareil, est propriété de l'entreprise ou est ce que le chauffeur peut en édité pour son usage personnel Question

_________________

Christophe Lacroix · Site Admin Inscrit le: 31 Jan 2006 Messages: 2223 Localisation: Belgique

harley a écrit:

Merci monsieur de confirmer Very Happy

Désolé harley j'ai oublié de répondre.
Que dois-je confirmer car j'ai un peu perdu le sens de la question finalement.

PS: N'hésite pas à me rappeler un sujet ou l'autre par MP car je lis parfois en diagonale et il se peut donc que j'oublie de répondre après (indication "lu").

_________________
Christophe Lacroix, Inspecteur Principal de Police

Christophe Lacroix · Site Admin Inscrit le: 31 Jan 2006 Messages: 2223 Localisation: Belgique

ombrageux a écrit:

Tiens une question en passant, l'édition du ticket de ces appareil, est propriété de l'entreprise ou est ce que le chauffeur peut en édité pour son usage personnel Question

Les tickets remis à l'entreprise lui appartiennent; mais il ne faut pas chercher trop loin car ce sont les données numérisées qui sont nécessaires et non les tickets (sauf dans le cas d'une conduite alors que la carte de conducteur a été perdue, volée, ou endommagée). Tu peux imprimer tous les jours ou à défaut obtenir une copie des données téléchargées périodiquement sur simple demande.

Extrait du texte légal (art. 14.2, Règl. CEE 3821/85):

Code:

...L'entreprise remet également une copie des données téléchargées depuis les cartes de conducteur aux conducteurs concernés qui en font la demande ainsi que les versions imprimées de ces copies...

_________________
Christophe Lacroix, Inspecteur Principal de Police